Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTAINER
M. THOMAS Franck

Numéro de dépôt :
3240766
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/08/2013
CONTAINER de THOMAS Franck

Présentation de la marque CONTAINER

Déposée le 7 août 2003 par monsieur THOMAS Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CONTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est monsieur THOMAS Franck domicilié(e) 57 rue General Lanrezac,44000 Nantes - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS Franck domicilié(e) 57 rue General Lanrezac,44000 Nantes - 44000 - France.

La marque CONTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTAINER est expirée depuis le 7 août 2013.

THOMAS Franck a également déposé les autres marques suivantes : METALIK


M. THOMAS Franck - 57 rue General Lanrezac,44000 Nantes - 44000 - France


M. THOMAS Franck - 57 rue General Lanrezac,44000 Nantes - 44000 - France


Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet partiel n°385588 - Publication au BOPI 2004-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Meubles, glaces (miroir), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédans de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintre, pour vêtement ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literies (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisselier.